Mentions légales

En vigueur au 14 janvier 2026

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1. Éditeur du site

Le site demo-client-bleuroyal.fr est édité par :

Artemis Propreté

Statut juridique : SAS
Capital social : 5 500€
Siège social : 4 CHEMIN DE LA PLANCHETTE, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT
Numéro SIRET : 97808226100014
Adresse e-mail : contact(@)artemis-proprete.com


2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :
Amira Wakim


3. Hébergement et réalisation du site internet

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
📞 Téléphone : 1007
🌐 Site : https://www.ovhcloud.com

Réalisation du site internet: agence Bleu Royal


4. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d’une indisponibilité du site.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site demo-client-bleuroyal.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, structure, mise en page, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

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9. Droit applicable

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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.